DecoElec
Présentation de la marque DecoElec
Déposée le 22 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBOCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DecoElec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DecoElec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DecoElec est expirée depuis le 22 novembre 2022.
IBOCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513390 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613880 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661341 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25