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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBM International Group BV
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GENTRAN:STRUCTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENTRAN:STRUCTURE
IBM International Group BV, Société à responsabilité limitée du droit des Pays Bas

Numéro de dépôt :
97676267
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2027

Présentation de la marque GENTRAN:STRUCTURE

Déposée le 2 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBM International Group BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENTRAN:STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBM International Group BV domicilié(e) 765 Johan Huizingalaan - 1066 - VH AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie domicilié(e) ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France.

La marque GENTRAN:STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENTRAN:STRUCTURE arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

IBM International Group BV a également déposé les autres marques suivantes : CONNECT:Express , GENTRAN:SERVER , GENTRAN:DIRECTOR


IBM International Group BV, Société à responsabilité limitée du droit des Pays Bas - 765 Johan Huizingalaan - 1066 - VH AMSTERDAM - Pays-Bas


IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie - ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334358 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 27 février 2012 - Changement de nature juridique n°570267 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570268 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2017 n°2658281 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-01

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715629 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794769 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

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