Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENTRAN:SERVER
IBM INTERNATIONAL GROUP BV, Société à responsabilité limitée du droit des Pays Bas

Numéro de dépôt :
95584384
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2025

Présentation de la marque GENTRAN:SERVER

Déposée le 10 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBM INTERNATIONAL GROUP BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENTRAN:SERVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBM INTERNATIONAL GROUP BV domicilié(e) Johan Huizingalaan 765 - 1066 - VH AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie IBM FRANCE, SAS, Mme Martin Sylvie, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque GENTRAN:SERVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENTRAN:SERVER arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

IBM INTERNATIONAL GROUP BV a également déposé les autres marques suivantes : CONNECT:Express , GENTRAN:DIRECTOR , GENTRAN:STRUCTURE


IBM INTERNATIONAL GROUP BV, Société à responsabilité limitée du droit des Pays Bas - Johan Huizingalaan 765 - 1066 - VH AMSTERDAM - Pays-Bas


Compagnie IBM FRANCE, SAS, Mme Martin Sylvie, Direction de la Propriété Intellectuelle - Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293885 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240599 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Inscription le 27 février 2012 - Changement de nature juridique n°570267 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Inscription le 27 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570268 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2015 n°2589824 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-17

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794769 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Logiciels d'ordinateurs pour l'échange électronique de données intégré à l'échelle de l'entreprise, destinés à supporter la traduction, la communication et l'audit de documents sur une plateforme unique.Manuels d'instructions imprimés pour ces logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.