Déposée le 25 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBISCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBISCO domicilié(e) BP 2 - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBISCO domicilié(e) BP 2 - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France.
La marque QUALITRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IBISCO, SARL - BP 2 - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France - SIREN 381745694
IBISCO - BP 2 - 15140 - SAINT MARTIN VALMEROUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2012 n°2505861 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-26
Coffrets de transport pour tubes de prélèvements sanguins IN VITRO avec marquages obligatoires intégrés sur coffrets. Containers isothermes de regroupement pour ces mêmes boîtes avec marquages obligatoires intégrés sur containers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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