Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTISPRAY
IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT SAS

Numéro de dépôt :
4383391
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
ACTISPRAY de IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT

Présentation de la marque ACTISPRAY

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT domicilié(e) Place de la Mairie - 16380 - CHAZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, STEPHANE MEUNIER domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque ACTISPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISPRAY arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT a également déposé les autres marques suivantes : DELP , ALPHASPRAY


IBI INTERNATIONAL BUSINESS INVESTMENT SAS - Place de la Mairie - 16380 - CHAZELLES - France


IPSIDE, STEPHANE MEUNIER - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 14 mars 2018 - Retrait partiel n°718741 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Couleurs, laques, vernis, peintures en aérosols ou bidons ; peintures, à savoir peintures en aérosol ; couleurs pour apprêt (en aérosol) ; peintures de marquage (peintures de marquage pour les travaux, la forêt et l'industrie) ; apprêts (peintures) ; apprêts (peintures) diffusés par aérosols ; peintures de retouche industrielles ; peintures de retouche industrielles diffusées par aérosols ; peintures photo luminescentes diffusées par aérosols ; peintures réfléchissantes en aérosol ; diluants pour laques ; enduits et compositions pour protection, préservation, calfeutrage, coloration ; dispositifs et substances antidérapants pour sols, routes et autres surfaces ; produits antidérapants et peintures et produits antibactériens pour sols, murs, surfaces et plafonds ; émaux pour la peinture ; émaux (vernis) ; encres pour le cuir (en aérosol) ; peintures ignifuges ; détrempes ; produits anticorrosion, également sous forme d'aérosol ; teintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois diffusés par aérosols ; matières tinctoriales ; matières tinctoriales diffusées par aérosols ; mordants ; mordants diffusés par aérosols ; résines naturelles à l'état brut ; résines naturelles à l'état brut diffusées par aérosols ;

Huiles de graissage en aérosol (sprays techniques) ; graisses de graissage en aérosol (sprays techniques) ; graisses industrielles ; graisses industrielles diffusées par aérosols ; huiles industrielles ; huiles industrielles diffusées par aérosols ; lubrifiants ; lubrifiants diffusés par aérosols ; dégrippants ;

Vaporisateurs de peinture, de lubrifiants, de dégrippants, d¿agents nettoyants, de produits antiadhésifs et machines de marquage et applicateurs de peinture ; pistolets et pompes pour l'application de la peinture, de mastics et autres produits épais ; appareils de pulvérisation pour vaporiser des peintures, des lubrifiants, des dégrippants, des agents nettoyants et des produits antiadhésifs ; pulvérisateurs, vaporisateurs et aérosols de produits chimiques à usage industriel, scientifique, photographique, agricole, horticole et sylvicole ; aérosols ; pulvérisateurs, vaporisateurs et aérosols de peintures ignifuges pour murs intérieurs et extérieurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille, de peintures, de préservatifs contre la détérioration du bois, de teintures, de couleurs pour l'imprimerie, de pigments, de diluants pour peinture ; pistolets pour peintures utilisables notamment dans le bâtiment et les travaux publics ; machines pour diffuser et projeter les peintures ; chariots traceurs de peintures (machines) ; accessoires aidant à l'application de peintures de marquage, à savoir cannes (machines), poignées pistolet (machines), chariots traceurs (machines), capots de sécurité (parties de machines) ;

Contenants d'aérosols plastiques vendus vides; récipients plastiques ;

Services de vente au détail et en gros de couleurs, laques, vernis, peintures en aérosols ou bidons, de peintures, à savoir peintures en aérosol, de couleurs pour apprêt (en aérosol), de peintures de marquage (peintures de marquage pour les travaux, la forêt et l'industrie), d¿apprêts (peintures), d¿apprêts (peintures) diffusés par aérosols, de peintures de retouche industrielles, de peintures de retouche industrielles diffusées par aérosols, de peintures photo luminescentes diffusées par aérosols, de peintures réfléchissantes en aérosol, de diluants pour laques, d¿enduits et compositions pour protection, préservation, calfeutrage, coloration, de dispositifs et de substances antidérapants pour sols, routes et autres surfaces, de produits antidérapants, de peintures et de produits antibactériens pour sols, murs, surfaces et plafonds, d¿émaux pour la peinture, d¿émaux (vernis), d¿encres pour le cuir (en aérosol), de peintures ignifuges, de détrempes, de produits anticorrosion, également sous forme d'aérosol, de teintures, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois diffusés par aérosols, de matières tinctoriales, de matières tinctoriales diffusées par aérosols, de mordants, de mordants diffusés par aérosols, de résines naturelles à l'état brut, de résines naturelles à l'état brut diffusées par aérosols, d¿huiles de graissage en aérosol (sprays techniques), de graisses de graissage en aérosol (sprays techniques), de graisses industrielles, de graisses industrielles diffusées par aérosols, d¿huiles industrielles, d¿huiles industrielles diffusées par aérosols, de lubrifiants, de lubrifiants diffusés par aérosols, de dégrippants, de vaporisateurs de peinture, de lubrifiants, de dégrippants, d¿agents nettoyants, de produits antiadhésifs et de machines de marquage et d¿applicateurs de peinture, de pistolets et pompes pour l'application de la peinture, de mastics et autres produits épais, d¿appareils de pulvérisation pour vaporiser des peintures, des lubrifiants, des dégrippants, des agents nettoyants et des produits antiadhésifs, de pulvérisateurs, de vaporisateurs et d¿aérosols de produits chimiques à usage industriel, scientifique, photographique, agricole, horticole et sylvicole, d¿aérosols, de pulvérisateurs, de vaporisateurs et d¿aérosols de peintures ignifuges pour murs intérieurs et extérieurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille, de peintures, de préservatifs contre la détérioration du bois, de teintures, de couleurs pour l'imprimerie, de pigments, de diluants pour peinture, de contenants d'aérosols plastiques vendus vides, de récipients plastiques, de pistolets pour peintures utilisables notamment dans le bâtiment et les travaux publics, de machines pour diffuser et projeter les peintures, de chariots traceurs de peintures (machines), d¿accessoires aidant à l'application de peintures de marquage, à savoir cannes (machines), de poignées pistolet (machines), de chariots traceurs (machines) et de capots de sécurité ;

Services relatifs à la construction et aux travaux publics, à savoir services de construction d'édifices, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; direction de travaux de construction ; services en rapport avec l'implantation (construction) de parkings automobiles ; services de location, entretien, assistance en cas de pannes (réparation) et nettoyage de véhicules à locomotion par terre pour application de peintures en aérosols ou en bidons ; services de location, entretien, assistance en cas de pannes (réparation) et nettoyage de chariots pour application de peintures en aérosols ou en bidons ; services de peintres ; services de marquage au sol et au mur par application de peintures, de lubrifiants, de dégrippants, d¿agents nettoyants, de produits antiadhésifs ; services de marquage au sol et au mur de peintures sécuritaires et de peinture de signalisation.