Marque expirée - Marque en non vigueur

OJ JENNY D'ORMOND
IBGHI Geneviève épouse ZANA

Numéro de dépôt :
1393077
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017
OJ JENNY D\'ORMOND de IBGHI Geneviève épouse ZANA

Présentation de la marque OJ JENNY D'ORMOND

Déposée le 6 février 1987 par IBGHI Geneviève épouse ZANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OJ JENNY D'ORMOND »

Le déposant est IBGHI Geneviève épouse ZANA domicilié(e) 2 avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2327502) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBGHI Geneviève épouse ZANA domicilié(e) 2 Avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2327502) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OJ JENNY D'ORMOND est expirée depuis le 6 février 2017.


IBGHI Geneviève épouse ZANA - 2 avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2327502) - 75116 - France


IBGHI Geneviève épouse ZANA - 2 Avenue d'Iéna,75116 PARIS (dossier no 2327502) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2076762 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327502 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 3 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446151 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298892 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209320 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209320 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 21 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207867 - Publication au BOPI 1996-10-21

Bijouterie de fantaisie ou autre, joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes