Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ibersleep France et monsieur Jean François Noyer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jean et Patrick » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Ibersleep France domicilié(e) 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Jean François Noyer domicilié(e) 42 A rue Jean Jaurés - 31620 - Bouloc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ibersleep France, M. Jean François Noyer domicilié(e) 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France.
La marque Jean et Patrick a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean et Patrick est expirée depuis le 22 janvier 2024.
Ibersleep France a également déposé les autres marques suivantes : Alvéol Air
Ibersleep France, SAS - 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France - SIREN 7
M. Jean François Noyer - 42 A rue Jean Jaurés - 31620 - Bouloc - France
Ibersleep France, M. Jean François Noyer - 42 A rue Jean Jaures - 31620 - Bouloc - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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