Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine peut-etre
ibero, sarl

Numéro de dépôt :
4120379
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
domaine peut-etre de ibero

Présentation de la marque domaine peut-etre

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ibero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « domaine peut-etre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ibero domicilié(e) 4004 bd paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ibero, M. conduzorgues jp domicilié(e) 4004 bd paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque domaine peut-etre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine peut-etre arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

ibero a également déposé les autres marques suivantes : AXIMAL , PLACEBO , l'impavido , In situ , ECOLE LAURUS , Peut-être , cromalgine , LAURUS , osons l'audit , IBERO


ibero, sarl - 4004 bd paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France


ibero, M. conduzorgues jp - 4004 bd paul valéry - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Vins d'indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine protégée.