Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Performance +
IBC SOLAR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3837693
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Performance + de IBC SOLAR

Présentation de la marque Performance +

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBC SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Performance + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBC SOLAR domicilié(e) 18 allée Lac Saint Andrée - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 123 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBC SOLAR SAS domicilié(e) 18 allée du lac saint andré - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

IBC SOLAR a également déposé les autres marques suivantes : IBC SOLAR Pro'Xpert


IBC SOLAR, Société par Actions Simplifiée - 18 allée Lac Saint Andrée - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 490123908


IBC SOLAR SAS - 18 allée du lac saint andré - 73000 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet total n°572507 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Services de vente au détail et en gros de produits et installations de production génératrice d'énergie, de contrôle de l'énergie et de stockage de l'énergie solaire photovoltaïque ; services de vente au détail et en gros de capteurs solaires photovoltaïques, convertisseurs, onduleurs, systèmes de montage, régulateurs de charge, batteries, systèmes de contrôle et de commande d'installations de production génératrice d'énergie ; courtage de contacts commerciaux ; démonstration de produits, à savoir démonstration d'appareils de production, de contrôle et de stockage de l'énergie solaire photovoltaïque ; analyse du prix de revient ; étude de marché ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions, de foires, de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la production, du contrôle et du stockage de l'énergie photovoltaïque. ;

Formation pratique [démonstration], à savoir formation pratique pour l'installation, l'utilisation, la maintenance, l'entretien et la réparation de produits et d'installations de production génératrice d'énergie photovoltaïque, de contrôle d'énergie et de stockage de l'énergie ; organisation et conduite d'ateliers de formation pour l'installation, l'utilisation, la maintenance, l'entretien et la réparation de produits et d'installations de production génératrice d'énergie photovoltaïque ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires relatifs à l'installation et au fonctionnement d'appareils de production, de contrôle et de stockage d'énergie ; publication de textes autres que des textes publicitaires, à savoir publication de règlements techniques, brochures techniques relatifs à l'installation et au fonctionnement d'appareils de production, de contrôle et de stockage d'énergie. ;

Conseils en architecture ; services d'architectes, expertises techniques, expertises géologiques ; mesure de terrains, services de recherche et de développement de nouveaux produits, planification de projets techniques ; services d'un entrepreneur, à savoir préparation technique de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; services d'un laboratoire technique de mesure et d'examen ; établissement de plans pour la construction ; recherches en physique ; services d'évaluation environnementale ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; élaboration [conception] de logiciels ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; développement de logiciels pour le compte de tiers ; programmation de logiciels de gestion de l'énergie.