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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY
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MAISON VIGNERONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON VIGNERONNE
IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4280282
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2026
MAISON VIGNERONNE de IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY

Présentation de la marque MAISON VIGNERONNE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON VIGNERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY domicilié(e) 12 Rue Saint-Victor - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 081 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAISON VIGNERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON VIGNERONNE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RIVIERA , CHATEAU D'AUMES , On n'a pas tous la même couleur mais on a tous le même coeur, le coeur du Languedoc , LA GRANDE MAISON , RESERVE DES SOMMELIERS RS , VIN DE TEUF , CAYOLLES , PAUSE POINT BAR , TEUF , DERRIERE LES FAGOTS


IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY, société à responsabilité limitée - 12 Rue Saint-Victor - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France - SIREN 438081374


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de boissons alcooliques, vins, livres, guides d'oenologie, livres de caves, lampes, produits d'épicerie fine, de produits pour le service et la conservation du vin, de produits associés à l'oenologie et à la sommellerie tels que : tire-bouchon, stop-goutte, collier stop-goutte, verseur, décanteur, verre et verrerie, carafe, thermomètre à vin, emballage pour bouteille, bouchon de champagne, rafraîchisseur, hygromètre, cave à vins, de caves à vins réfrigérées ou climatisées ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins.