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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY
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La Grande Maison
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Grande Maison
IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3551259
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2018
La Grande Maison de IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY

Présentation de la marque La Grande Maison

Déposée le 24 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Grande Maison »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY domicilié(e) DOMAINE DE SAINT MARTIN DE GRAVE,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 081 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grande Maison est expirée depuis le 24 janvier 2018.

IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH RIVIERA , CHATEAU D'AUMES , On n'a pas tous la même couleur mais on a tous le même coeur, le coeur du Languedoc , LA GRANDE MAISON , RESERVE DES SOMMELIERS RS , VIN DE TEUF , CAYOLLES , PAUSE POINT BAR , TEUF , DERRIERE LES FAGOTS


IBC INTERNATIONAL BEVERAGES COMPANY société à responsabilité limitée - DOMAINE DE SAINT MARTIN DE GRAVE,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 438081374


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 6 janvier 2010 - Renonciation partielle n°513158 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky. Boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières).