SAVEURS COCOTTES, SAVEUR COCOTTE
Présentation de la marque SAVEURS COCOTTES, SAVEUR COCOTTE
Déposée le 3 mai 2016 par monsieur IBARRA GUZMAN Christian Mario et madame IBARRA GUZMAN Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVEURS COCOTTES, SAVEUR COCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAVEURS COCOTTES, SAVEUR COCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS COCOTTES, SAVEUR COCOTTE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694183 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15