Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS
IBAN LAVAUD

Numéro de dépôt :
3332043
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS de IBAN LAVAUD

Présentation de la marque LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS

Déposée le 20 décembre 2004 par IBAN LAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est IBAN LAVAUD domicilié(e) APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBAN LAVAUD domicilié(e) APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOUQUET BASQUE DES COULEURS, UN PAYS est expirée depuis le 20 décembre 2014.

IBAN LAVAUD a également déposé les autres marques suivantes : EUSKAL PACK, OFFREZ LE PAYS BASQUE , Maiaren Etxea LE COLIS GASCON


IBAN LAVAUD - APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France


IBAN LAVAUD - APT 03, RESIDENCE IDUSKI GOXOAN, 20, RUE LOQUIN,64500 SAINT JEAN DE LUZ - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Rejet partiel n°422760 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, boîtes en bois.