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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBA
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SANAGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANAGA
IBA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98756272
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018

Présentation de la marque SANAGA

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANAGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBA domicilié(e) TOUR GAMMA B, 193 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2388793) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2388793) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANAGA est expirée depuis le 23 octobre 2018.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA


IBA Société par Actions Simplifiée - TOUR GAMMA B, 193 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2388793) - 75012 - France - SIREN 403838899


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2388793) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388793 - Publication au BOPI 2008-10-31

Inscription le 26 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°448216 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 31 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485343 - Publication au BOPI 2008-10-31

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Désodorisant d'intérieur. Flacon de senteur, décoratif de forme pyramidal.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.