Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GESTE MALIN
IBA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3238452
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
LE GESTE MALIN de IBA

Présentation de la marque LE GESTE MALIN

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GESTE MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63 avenue du Gal de Gaulle,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/VA domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret - 92300 - France.

La marque LE GESTE MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GESTE MALIN est expirée depuis le 25 juillet 2013.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA , KRIPTANA


IBA Société Anonyme - 63 avenue du Gal de Gaulle,94700 MAISONS ALFORT - 94700 - France - SIREN 403838899


NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/VA - 122 rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits chimiques absorbeurs d'odeurs et d'humidité ; Produits chimiques assainissants pour réfrigérateur ; Produits désodorisants par réaction chimique. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, entretenir, abraser ; Savons ; Parfumeries ; Désodorisants à usage personnel ; Huiles essentielles ; Cosmétiques. Insecticides ; Désinfectants ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; Fongicides ; Herbicides ; Désodorisants à usage autre que personnel. Appareils pour la désodorisation de l'air. Lingettes ; Essuyages et essuie-tout ; Papiers toilettes ; Essuie-mains (en papier) ; Papiers hygiéniques ; Linges de table (en papier). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir balais, récipients, brosseries, peaux chamoisées pour le nettoyage, chiffons de nettoyage, dépoussiéreurs non électrique, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, éponges de ménage, essuie-meubles, gants de ménage, seaux ; Brûle-parfum ; Pulvérisateurs de parfum ; Vaporisateurs à parfum.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.