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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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JARDINS DE GRENADE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDINS DE GRENADE
IBA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97670628
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2017

Présentation de la marque JARDINS DE GRENADE

Déposée le 25 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS DE GRENADE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2332619) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2332619) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDINS DE GRENADE est expirée depuis le 25 mars 2017.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA


IBA Société anonyme - 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2332619) - 94700 - France - SIREN 403838899


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2332619) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332619 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Enveloppes parfumées et décoratives

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.