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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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INHIBITOR 3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INHIBITOR 3
IBA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507830
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014

Présentation de la marque INHIBITOR 3

Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INHIBITOR 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63, avenue du Général de Gaulle,94700 (dossier no 2257466) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Quantin IBA SA domicilié(e) 2, rue Rodier,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2257466) - 94700 - France.

La marque INHIBITOR 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INHIBITOR 3 est expirée depuis le 23 février 2014.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA


IBA, Société Anonyme - 63, avenue du Général de Gaulle,94700 (dossier no 2257466) - 94700 - France - SIREN 403838899


Patrick Quantin IBA SA - 2, rue Rodier,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2257466) - 94700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257466 - Publication au BOPI 2004-01-27

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.