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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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IBANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IBANA
IBA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494627
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013

Présentation de la marque IBANA

Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63 Avenue du Gal de Gaulle,94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2252427) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252427) - 92300 - France.

La marque IBANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBANA est expirée depuis le 10 novembre 2013.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA , KRIPTANA


IBA, Société Anonyme - 63 Avenue du Gal de Gaulle,94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2252427) - 94700 - France - SIREN 403838899


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2252427) - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2003 n°2252427 - Publication au BOPI 2003-11-10

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres, compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; prépérations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceuticues, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.