Marque expirée - Marque en non vigueur

IBA
IBA Société anonyme

Numéro de dépôt :
96648540
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque IBA

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2322434) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2322434) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBA est expirée depuis le 28 octobre 2016.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , BOUCHARD , IBA , KRIPTANA


IBA Société anonyme - 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2322434) - 94700 - France - SIREN 403838899


CABINET PLASSERAUD Conseils en Propriété Industrielle - 52, rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2322434) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322434 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Diffuseurs de parfums, senteurs ou désodorisants et accessoires de recharge Produits et récipients, absorbeurs ou neutraliseurs d'odeurs ou d'humidité et accessoires de recharge. Produits et récipients destinés au traitements de l'air ou de l'atmosphère. Insecticides. Fongicides. Produits et applicateurs pour nettoyer, rénover et traiter tous types de surface ou de matériaux. Savons, savons corporels, savons détacheurs. Produits d'hygiène corporelle, savons, déodorants. Produits et accessoires de droguerie pour la maison et l'automobile, à savoir: désodorisants, rénovateurs, nettoyants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.