Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) IBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 2 rue rodier, 94700 Maisons Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr QUANTIN IBA S.A. - France.
La marque iba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014010.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IBA S.A. - 2 rue rodier, 94700 Maisons Alfort - France - SIREN 403838899
Mr QUANTIN IBA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Absorbeur d'odeurs-assainissants pour réfrigérateur. Récipient - Absorbeur d'humidité et désodorisant par réaction chimique. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, entretenir, abraser ; savons ; parfumerie ; désodorisants ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices. Insecticides, désinfectants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Désodorisants d'intérieur ; flacon de senteur décoratif de forme pyramidale ; désodorisant pour lave-vaisselle ; désodorisant pour aspirateur ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cui- sine (ni en métaux, ni en plaque) ; peigne et éponges ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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