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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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IBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IBA
IBA S.A.

Numéro de dépôt :
1483978
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque IBA

Déposée le 31 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 2 Rue RODIER, 94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2077761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBA S.A. PATRICK QUANTIN domicilié(e) (dossier no 2077761) - France.

La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 12 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBA est expirée depuis le 28 octobre 2006.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , KRIPTANA


IBA S.A. - 2 Rue RODIER, 94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2077761) - France - SIREN 403838899


IBA S.A. PATRICK QUANTIN - (dossier no 2077761) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1996 n°2077761 - Publication au BOPI 1996-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, véhicules de locomotion, produits agricoles, horticoles, transports, conditionnement, entreposage de marchandises.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.