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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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HELVEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HELVEA
IBA société anonyme

Numéro de dépôt :
3446609
Date de dépôt :
22/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2016
HELVEA de IBA

Présentation de la marque HELVEA

Déposée le 22 août 2006 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELVEA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63/65 avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELVEA est expirée depuis le 22 août 2016.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , BOUCHARD , IBA


IBA société anonyme - 63/65 avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France - SIREN 403838899


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Désodorisants autres qu'à usage personnel. Produits pour le rafraîchissement de l'air.