Déposée le 23 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COCOFRIGO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IBA domicilié(e) TOUR GAMMA B, 193 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2388794) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2388794) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IBA Société par Actions Simplifiée - TOUR GAMMA B, 193 rue de Bercy,75012 PARIS (dossier no 2388794) - 75012 - France - SIREN 403838899
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2388794) - 75440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 31 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485343 - Publication au BOPI 2008-10-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété;Concession de licence n°491993 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 9 février 2009 - Changement de dénomination n°491994 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388794 - Publication au BOPI 2008-10-31
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Absorbeur d'odeur. Assainissant pour réfrigérateur.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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