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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IBA
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BOUCHARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUCHARD
IBA Société anonyme

Numéro de dépôt :
96605114
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque BOUCHARD

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) IBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBA domicilié(e) 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2302839) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 838 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302839) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHARD est expirée depuis le 8 janvier 2016.

IBA a également déposé les autres marques suivantes : ZEFIRUS , iba , iba , maoli , LE GESTE MALIN , IBANA , MOMO , IBA , IBA , KRIPTANA


IBA Société anonyme - 63/65 Avenue du Général de Gaulle,94700 MAISONS-ALFORT (dossier no 2302839) - 94700 - France - SIREN 403838899


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302839) - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302839 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Produits et accessoires de diffusion, odorants et désodorisants non corporels, insecticides, à usage final du grand public

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.