Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CACHE A LOTS
IB TELEMATIC S.A.

Numéro de dépôt :
1320240
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2005

Présentation de la marque LA CACHE A LOTS

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CACHE A LOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IB TELEMATIC domicilié(e) 36 Rue Guersant, 75848 Paris Cedex 17 (dossier no 2050793) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 916 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IB TELEMATIC Mr Bernard Chabonne domicilié(e) (dossier no 2050793) - France.

La marque LA CACHE A LOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CACHE A LOTS est expirée depuis le 13 août 2005.

IB TELEMATIC a également déposé les autres marques suivantes : FUNITEL , RINA , PERVER , BILBO , FUTURA , LEADER , ILSEM , DJEMILA , TRANSEX , JEU 1


IB TELEMATIC S.A. - 36 Rue Guersant, 75848 Paris Cedex 17 (dossier no 2050793) - France - SIREN 320916109


IB TELEMATIC Mr Bernard Chabonne - (dossier no 2050793) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1995 n°2050793 - Publication au BOPI 1995-06-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 3 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187102 - Publication au BOPI 1995-07-03

Inscription - Transmission de propriété n°22728 - Publication au BOPI

Imprimés, périodiques, publications; jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].