OTIS SPUNKMEYER
Présentation de la marque OTIS SPUNKMEYER
Déposée le 30 janvier 1991 par la société étrangère IAWS TECHNOLOGY & GLOBAL SERVICES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTIS SPUNKMEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OTIS SPUNKMEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OTIS SPUNKMEYER est expirée depuis le 30 janvier 2021.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 29 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404912 - Publication au BOPI 2004-12-29
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183552 - Publication au BOPI 2000-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456229 - Publication au BOPI 2007-06-21
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461341 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-27