Déposée le 12 mai 1999 par IAR-SILTAL S.p.A. (société de droit italien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C. CARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est IAR-SILTAL S.p.A. (société de droit italien), domicilié(e) S.S. 31 Zona Industriale, 15040 OCCIMIANO, Italie - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque C. CARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. CARMA est expirée depuis le 12 mai 2009.
IAR-SILTAL S.p.A. (société de droit italien) - S.S. 31 Zona Industriale, 15040 OCCIMIANO, Italie - Italie
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Machines à laver, lave-vaisselle, robots électriques, broyeurs d'aliments, mixers, presse-agrumes, moulins à café, cireuses à parquet, aspirateurs, balais électriques, balais mécaniques pour moquettes. Allume-gaz, fers à vapeur, cocottes-minute, réfrigérateurs, congélateurs, sèche-linge, cafetières électriques, ustensiles de cuisson électriques et à gaz, chaudières, appareils de chauffage, appareils de climatisation. Services de réparation (service pour le consommateur).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C. CARMA"
