Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEUCE
Numéro de dépôt :
1321513
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995
Présentation de la marque DEUCE
Déposée le 29 août 1985 par Ian Sydney Gibson SMITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°23487 - Publication au BOPI 1986-06