Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCTOR
IAN PROCTOR METAL MASTS LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1541741
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque PROCTOR

Déposée le 26 juillet 1988 par IAN PROCTOR METAL MASTS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IAN PROCTOR METAL MASTS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Duncan Road, Swanwick, Southampton, Hants, 503 7ZQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PROCTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCTOR est expirée depuis le 26 juillet 1998.


IAN PROCTOR METAL MASTS LIMITED (Société britannique) - Duncan Road, Swanwick, Southampton, Hants, 503 7ZQ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Engins nautiques, leurs parties, éléments et pièces détachées, mâts, bouts-dehors, espars, grément, agrès, haubans, leurs accessoires et pièces détachées

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.