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Marques déposées par la société étrangère Ian Macleod & Company Limited
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RAFFLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFFLES
Ian Macleod & Company Limited, société de droit écossais

Numéro de dépôt :
1611537
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2010

Présentation de la marque RAFFLES

Déposée le 23 août 1990 par la société étrangère Ian Macleod & Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Ian Macleod & Company Limited domicilié(e) Russel House, Dunnet Way, Broxburn EH52 5BU, ROYAUME-UNI (dossier no 2179661) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2179661) - France.

La marque RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAFFLES est expirée depuis le 23 août 2010.

Ian Macleod & Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : CLAN ROYAL , MACLEOD'S ISLE OF SKYE


Ian Macleod & Company Limited, société de droit écossais - Russel House, Dunnet Way, Broxburn EH52 5BU, ROYAUME-UNI (dossier no 2179661) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2179661) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2000 n°2179661 - Publication au BOPI 2000-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293853 - Publication au BOPI 2000-01-21

Inscription le 6 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166015 - Publication au BOPI 1993-12-06

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