Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAN ROYAL
Ian Macleod & Company Limited, Société de droit écossais

Numéro de dépôt :
1571864
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque CLAN ROYAL

Déposée le 24 janvier 1990 par la société étrangère Ian Macleod & Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Ian Macleod & Company Limited domicilié(e) Russel House, Dunnet Way, Broxburn EH52 5BU, Royaume-Uni (dossier no 2162836) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2162836) - France.

La marque CLAN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAN ROYAL est expirée depuis le 24 janvier 2010.

Ian Macleod & Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : RAFFLES , MACLEOD'S ISLE OF SKYE


Ian Macleod & Company Limited, Société de droit écossais - Russel House, Dunnet Way, Broxburn EH52 5BU, Royaume-Uni (dossier no 2162836) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - (dossier no 2162836) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162836 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 21 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293853 - Publication au BOPI 2000-01-21

Vins, spiritueux et liqueurs