Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUATE
IAFRATE Sylvie

Numéro de dépôt :
1387442
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque ADEQUATE

Déposée le 30 octobre 1985 par IAFRATE Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADEQUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est IAFRATE Sylvie, domicilié(e) 22, rue M. Delattre Tassigny, 69009 LYON. - France.

La marque ADEQUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUATE est expirée depuis le 30 octobre 1995.


IAFRATE Sylvie - 22, rue M. Delattre Tassigny, 69009 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Bijoux fantaisie, Vetements, Chaussures, chapellerie, Métaux precieux et leurs alloages et produits en ces matieres ou en plaqués non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.