Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IAE SAVOIE MONT-BLANC
IAE Savoie Mont-Blanc, Etablissement public d'enseignement supérieur

Numéro de dépôt :
3867521
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
IAE SAVOIE MONT-BLANC de IAE Savoie Mont-Blanc

Présentation de la marque IAE SAVOIE MONT-BLANC

Déposée le 10 octobre 2011 par IAE Savoie Mont-Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IAE SAVOIE MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est IAE Savoie Mont-Blanc, Etablissement public d'enseignement supérieur domicilié(e) Université de Savoie, IAE Savoie Mont-Blanc, BP 80439 - 74942 - ANNECY-LE-VIEUX cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IAE Savoie Mont-Blanc domicilié(e) Université de Savoie, IAE Savoie Mont-Blanc, BP 80439 - 74944 - ANNECY-LE-VIEUX cedex - France.

La marque IAE SAVOIE MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAE SAVOIE MONT-BLANC est expirée depuis le 10 octobre 2021.


IAE Savoie Mont-Blanc, Etablissement public d'enseignement supérieur - Université de Savoie, IAE Savoie Mont-Blanc, BP 80439 - 74942 - ANNECY-LE-VIEUX cedex - France


IAE Savoie Mont-Blanc - Université de Savoie, IAE Savoie Mont-Blanc, BP 80439 - 74944 - ANNECY-LE-VIEUX cedex - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.