Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IAE SAINT-ETIENNE
IAE de SAINT ETIENNE, EPSCP

Numéro de dépôt :
4032512
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
IAE SAINT-ETIENNE de IAE de SAINT ETIENNE

Présentation de la marque IAE SAINT-ETIENNE

Déposée le 12 juillet 2013 par la société IAE de SAINT ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IAE SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société IAE de SAINT ETIENNE domicilié(e) 2 RUE TREFILERIE - 42023 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 194 210 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IAE de SAINT ETIENNE, Mme BROSSE BEATRICE domicilié(e) 2 RUE TREFILERIE - 42023 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.

La marque IAE SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAE SAINT-ETIENNE est expirée depuis le 12 juillet 2023.

IAE de SAINT ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : IAE SAINT-ÉTIENNE


IAE de SAINT ETIENNE, EPSCP - 2 RUE TREFILERIE - 42023 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France - SIREN 194210951


IAE de SAINT ETIENNE, Mme BROSSE BEATRICE - 2 RUE TREFILERIE - 42023 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Éducation.