Marque enregistrée - Marque en vigueur

EL PELICANO
IAC PARIS

Numéro de dépôt :
4598497
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
EL PELICANO de IAC PARIS

Présentation de la marque EL PELICANO

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par IAC PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EL PELICANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est IAC PARIS domicilié(e) 10-12 RUE PAUL COUDERC - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence BRIEC domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque EL PELICANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL PELICANO arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


IAC PARIS - 10-12 RUE PAUL COUDERC - 92330 - SCEAUX - France


IPSILON, Madame Florence BRIEC - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Inscription le 6 novembre 2020 - Rejet partiel n°800648 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-06

Couettes ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tissus pour la lingerie ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de lit et de table en matières textiles, notamment matelassées ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; nappes et napperons individuels en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; serviettes en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles et mini-serviettes en matières textiles ; gants de toilette ; draps de bain ; draps de plage ; linge de lit ; couvre-pieds ; housses de coussins ; plaid.