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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) i2S à directoire
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empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL
i2S SA à directoire

Numéro de dépôt :
3493463
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2017
empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL de i2S à directoire

Présentation de la marque empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL

Déposée le 10 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) i2S à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) i2S à directoire domicilié(e) 28 Jean PERRIN,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 387 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre Me Moreau domicilié(e) 21 rue du vieux colombier,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque empreinte FONDATION I2S POUR PRESERVER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE CULTUREL est expirée depuis le 10 avril 2017.

i2S à directoire a également déposé les autres marques suivantes : empreinte fondation i2S pour préserver et promouvoir le patrimoine culturel


i2S SA à directoire - 28 Jean PERRIN,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 315387688


pierre Me Moreau - 21 rue du vieux colombier,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Edition et reproduction sur tous supports de photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journeaux, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, dessins. ;

Présentation, promotion du patrimoine culturel, organisation d'évenements à but promotionnel. Relations publiques, publication de textes publicitaires destinés à promouvoir la fondation. Diffusion d'annonces publicitaires sur tout support pour promouvoir la fondation.

Publication de livres en version papier et électronique et publication d'images et notamment de photographies. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès à caractère culturel, organisation de concours avec remise de prix destinés à reconnaître et récompenser les personnes physiques ou morales qui oeuvrent pour la préservation et la promotion du patrimoine culturel, organisation d'évenements en rapport avec la préservation et la promotion du patrimoine culturel. ;

Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support electronique.