Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COGERCAP
Numéro de dépôt :
1236242
Date de dépôt :
18/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1993
Présentation de la marque COGERCAP
Déposée le 18 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I X E International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COGERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGERCAP est expirée depuis le 18 mai 1993.
I X E International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41