Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITRE VIN
Numéro de dépôt :
1072791
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LITRE VIN
Déposée le 23 octobre 1978 par I.W.B.C. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LITRE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LITRE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LITRE VIN est expirée depuis le 23 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021