Déposée par voie électronique le 29 août 2012 par i-trema
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUDIT BIOMECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est i-trema domicilié(e) OXYDIUM CONCEPT, Bat A, 190 rue marcelle isoard - 13090 - Aix en Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, i-trema, Monsieur Xavier D'Oléac domicilié(e) OXYDIUM CONCEPT, Bat A, 190 rue marcelle isoard - 13090 - Aix en Provence - France.
La marque AUDIT BIOMECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIT BIOMECANIQUE est expirée depuis le 29 août 2022.
i-trema - OXYDIUM CONCEPT, Bat A, 190 rue marcelle isoard - 13090 - Aix en Provence - France
i-trema, Monsieur Xavier D'Oléac - OXYDIUM CONCEPT, Bat A, 190 rue marcelle isoard - 13090 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747700 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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