Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERIC
I.TON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98745077
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque GENERIC

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.TON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENERIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.TON domicilié(e) 32 RUE ST GABRIEL, 13014 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 817 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.TON France SARL au Capital de 100.000 F - France.

La marque GENERIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERIC est expirée depuis le 31 juillet 2008.


I.TON (S.A.R.L.) - 32 RUE ST GABRIEL, 13014 MARSEILLE - France - SIREN 411817364


I.TON France SARL au Capital de 100.000 F - France


Inscription le 29 mars 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°431207 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

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