Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « I-TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEN domicilié(e) 15 Boulevard Marius Vivier Merle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 712 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque I-TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-TEN est expirée depuis le 28 décembre 2021.
I-TEN a également déposé les autres marques suivantes : I-TEN , ITEN , I-10 I-TEN
I-TEN, SAS - 15 Boulevard Marius Vivier Merle - 69003 - LYON - France - SIREN 538712894
IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°739215 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; poudres minérales ; poudres céramiques ; poudres nanométriques ; mélanges de poudres minérales ; mélanges de poudres nanométriques ; suspension de poudres minérales ; suspension de poudres nanométriques ;
Batteries électriques ; piles électriques ; plaques pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; accumulateurs pour véhicules ; semi-conducteurs: puces (circuits intégrés) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; circuits imprimés ; microprocesseurs ; composants passifs ; cellules photovoltaïques ; batteries solaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; résistances électriques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche à savoir recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés dans le domaine de la chimie et de l'électrochimie ; services de développement de produits chimiques et de synthèses de poudres minérales ; services de synthèse de poudres minérales.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "I-TEN"