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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEN
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I-10 I-TEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-10 I-TEN
I-TEN, SAS

Numéro de dépôt :
3884960
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/12/2021
I-10 I-TEN de I-TEN

Présentation de la marque I-10 I-TEN

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I-10 I-TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I-TEN domicilié(e) 15 Boulevard Marius Vivier Merle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 712 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque I-10 I-TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-10 I-TEN est expirée depuis le 28 décembre 2021.

I-TEN a également déposé les autres marques suivantes : I-TEN , I-TEN , ITEN


I-TEN, SAS - 15 Boulevard Marius Vivier Merle - 69003 - LYON - France - SIREN 538712894


IXAS Conseil, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 22 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°739215 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; poudres minérales ; poudres céramiques ; poudres nanométriques ; mélanges de poudres minérales ; mélanges de poudres nanométriques ; suspension de poudres minérales ; suspension de poudres nanométriques ;

Batteries électriques ; piles électriques ; plaques pour accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; accumulateurs pour véhicules ; semi-conducteurs: puces (circuits intégrés) ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; circuits imprimés ; microprocesseurs ; composants passifs ; cellules photovoltaïques ; batteries solaires ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; résistances électriques ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches à savoir recherche et développement de nouveaux produits ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés dans le domaine de la chimie et de l'électrochimie ; services de développement de produits chimiques et de synthèses de poudres minérales ; services de synthèse de poudres minérales.