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Marques déposées par I T T I Roland
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CHATEAU DE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE NOIRE
I T T I Roland

Numéro de dépôt :
3130612
Date de dépôt :
12/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011
CHATEAU DE NOIRE de I T T I Roland

Présentation de la marque CHATEAU DE NOIRE

Déposée le 12 novembre 2001 par I T T I Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est I T T I Roland, domicilié(e) Château de NOIRÉ, 37500 CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I T T I Roland - France.

La marque CHATEAU DE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE NOIRE est expirée depuis le 12 novembre 2011.


I T T I Roland - Château de NOIRÉ, 37500 CHINON - France


I T T I Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contenant le terme Loire