Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL TRADING SERVICES
I.T.S. FABRY Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1528812
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2009
INTERNATIONAL TRADING SERVICES de I.T.S. FABRY de droit français

Présentation de la marque INTERNATIONAL TRADING SERVICES

Déposée le 5 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) I.T.S. FABRY de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERNATIONAL TRADING SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.S. FABRY de droit français domicilié(e) 51, Route de Mons, 59600-Bettignies (dossier no 2143430) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2143430) - France.

La marque INTERNATIONAL TRADING SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERNATIONAL TRADING SERVICES est expirée depuis le 5 mai 2009.


I.T.S. FABRY Société anonyme de droit français - 51, Route de Mons, 59600-Bettignies (dossier no 2143430) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2143430) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143430 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 28 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276721 - Publication au BOPI 1999-04-28

Emballages, conditionnements, en papier, carton, bois, matière plastique et métal;adhésifs pour la papeterie et l'emballage.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, conseils en organisation et en gestion;études de marché;agences d'import-export;comptabilité.Assurances et finances;agences en douane;courtage financier, crédits et financements;gérance de portefeuilles;recouvrement de créances;émission de chèques de voyages et de lettres de crédit;opérations de change;assurance maritime;estimations financières et fiscales;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles), gérance d'immeubles.Transport et entreposage;affrêtement;stockage, emballage et conditionnement;étiquetage;déchargement;location de véhicules;location de garages et d'entrepôts;services d'expéditions;remorquage;archivage; gardiennage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.