Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.G.N
Numéro de dépôt :
1245990
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/1993
Présentation de la marque S.G.N
Déposée le 26 août 1983 par la Société Anonyme (SA) I.T.S.16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « S.G.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S.G.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.G.N est expirée depuis le 26 août 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06