Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
I.T.R. SOLUTION
Numéro de dépôt :
3126297
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque I.T.R. SOLUTION
Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.T.R. SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.T.R. SOLUTION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388354 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47