Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I.T.R. SOLUTION
I.T.R. SOLUTION Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3126297
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
I.T.R. SOLUTION de I.T.R. SOLUTION

Présentation de la marque I.T.R. SOLUTION

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) I.T.R. SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.T.R. SOLUTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) I.T.R. SOLUTION domicilié(e) 63 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSURANCES SAINT HONORE Madame Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 42


I.T.R. SOLUTION Société Par Actions Simplifiée - 63 rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France


ASSURANCES SAINT HONORE Madame Monique CONNAULT Responsable des Affaires Juridiques - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388354 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

L'édition de logiciels.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.