Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.T.M. France
/
LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE
I.T.M. France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1677737
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) I.T.M. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.M. France domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrière, 75737 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURCHETTE DE SAINT ANTOINE est expirée depuis le 13 juin 2001.

I.T.M. France a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU


I.T.M. France, Société anonyme - 24, rue Auguste Chabrière, 75737 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles graisses comestibles;sauces à salade; conserves