Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA BAGUETTE ENCHANTEE
I.T.M.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1571487
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2000
MA BAGUETTE ENCHANTEE de I.T.M.C

Présentation de la marque MA BAGUETTE ENCHANTEE

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) I.T.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA BAGUETTE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.M.C domicilié(e) 86-108 avenue Louis Roche, 92230 Gennevilliers - France.

La marque MA BAGUETTE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA BAGUETTE ENCHANTEE est expirée depuis le 23 janvier 2000.

I.T.M.C a également déposé les autres marques suivantes : ORDIYENO , BABYSITER , SUPER LOGOPLUS PARLANT , SPEAK & SPELL , ACADEMIE II , WORDS , SUPER COMPUTER PARLANT , MES PREMIERES LETTRES , MON ORDINATEUR JUNIOR , ORDISAVANT


I.T.M.C. (S.A.) - 86-108 avenue Louis Roche, 92230 Gennevilliers - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Jouet électronique de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].