Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRASSITE
Numéro de dépôt :
1218560
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1992
Présentation de la marque BRASSITE
Déposée le 10 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BRASSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°1699 - Publication au BOPI 1983-13