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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) I.T.C
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LA CHATELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHATELINE
I.T.C (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1673119
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001
LA CHATELINE de I.T.C

Présentation de la marque LA CHATELINE

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) I.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHATELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) I.T.C domicilié(e) 12 Rue de Castiglione, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVY Alain - France.

La marque LA CHATELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHATELINE est expirée depuis le 25 juin 2001.

I.T.C a également déposé les autres marques suivantes : MR ACTION , KITTY , ADES


I.T.C (Société Anonyme) - 12 Rue de Castiglione, 75001 PARIS - France


DAVY Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de jus de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour boissons